1. Propriété intellectuelle

Ce site Web et son contenu intégral, comprenant sans limitation les textes, photographies, images, sons, logos et marques déposées, sont protégés par les législations en vigueur en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle. Tous droits réservés. L'ensemble de ces éléments constitutifs est et demeure la propriété exclusive de RL Énergies.

2. Utilisation autorisée

L'utilisateur est autorisé à :

• Consulter librement l'ensemble des pages du site web
• Imprimer des copies des pages à des fins strictement personnelles et non commerciales

3. Restrictions d'usage

Sont strictement interdits sans autorisation écrite préalable de RL Énergies :

• La reproduction, distribution, modification ou altération de tout ou partie du contenu
• L'utilisation commerciale ou publique du matériel protégé
• La suppression ou altération des mentions de propriété intellectuelle
• Toute exploitation dérivée des éléments du site

4. Modifications des conditions

RL Énergies se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle accessible sur le site au moment de la consultation. L'utilisateur est réputé accepter tacitement les conditions mises à jour par sa simple navigation.

5. Fonctionnement du site

• RL Énergies peut modifier la structure et le contenu du site sans préavis
• L'accès peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour
• RL Énergies conserve la faculté de restreindre l'accès au site sans justification préalable

6. Protection des données

Les données personnelles collectées font l'objet d'un traitement conforme à notre Politique de confidentialité. Tout transfert d'information personnelle vaut acceptation expresse des conditions de traitement.